À l’heure où le nucléaire est au cœur de nombreux débats politiques, économiques, technologiques, sociaux et environnementaux, une approche juridique s’impose. Par sa nature même, le nucléaire relève de l’exorbitance et de considérations d’intérêt général, plaçant le droit public en première ligne.
Il y a d’abord collision – c’est le moment de l’impact – lorsque la question nucléaire entre en contact avec le droit public. Les logiques alors se télescopent. Des acteurs et des pouvoirs apparaissent. Des sources internationales, européennes et nationales s’organisent.
Il y a ensuite fusion – par un phénomène de réception continue – lorsque les matières de droit public sont confrontées aux problématiques du nucléaire. Le contrôle des juges administratifs et de l’Union européenne ainsi que le diptyque responsabilité/réparation sont alors des questions qui ne peuvent être laissées sans réponse.
Une telle confrontation entre « Droit public et nucléaire » est un projet ambitieux et novateur. Pour le mener à bien, une équipe de vingt-sept auteurs – universitaires, magistrats, praticiens du droit – a été constituée sous la direction scientifique d’Olivier Guézou et Stéphane Manson, et sous les auspices du Laboratoire de recherche « Versailles Saint-Quentin Institutions Publiques » (EA n° 3643 – laboratoire de droit public de l’Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines). Le présent ouvrage est le résultat de cette recherche qui se poursuit également à travers un colloque organisé au Conseil d’Etat en mars 2013.
